Comment fonctionne l'échéancier VEFA

Comment fonctionne l'échéancier VEFA

La vente sur plan ou la vente anticipée entraine souvent des débats. Certaines personnes ne font pas confiance aux promoteurs immobiliers qui pratiquent la VEFA. Ils supposent que c'est une énorme escroquerie. Cela n'a rien de vrai. Dans cet article, la présentation de la VEFA et le fonctionnement de l'échéancier pour vous éclairer

Tout savoir sur l'activité du promoteur immobilier

Tout d'abord, il faut connaitre et maîtriser chaque détail de la VEFA, avant de se fier au promoteur immobilier. Ce dernier est un spécialiste doté de plusieurs qualités, il peut travailler en tant que prestataire particulier ou travailler dans une société qui mobilise un minimum de personnel et de fonds. Son travail consiste à dénicher des terrains dotés d'un potentiel exploitable, dans le but de les revendre, après y avoir construit des infrastructures. Bien entendu, cela implique des études approfondies portant sur l'analyse du marché et la rentabilité du projet. La partie financière est indispensable pour éviter des défaillances durant les périodes de construction. Le lieu d'implantation est analysé sous tous les angles, comme la présence d'écoles dans le voisinage, le commerce de proximité, une monographie du terrain en quelque sorte, pour déterminer l'utilisation finale de l'espace. Avant de commencer la construction, le promoteur lance une VEFA pour supporter les frais de travaux. Les plus confiants et performants utilisent leurs propres fonds, mais la plupart font appel à des investisseurs privés ou publics afin de disposer du financement nécessaire.

Comment marche la VEFA ?

Le principe de VEFA consiste à effectuer une vente anticipée. En d'autres termes, le promoteur réalise une vente sur plan bien avant le début des travaux. L'acquéreur achète sa future propriété sur un plan, parfois en trois dimensions. Bien entendu cela se fait sur contrat. Il existe différentes étapes, allant de la signature de la convention de réservation, jusqu'au constat de la livraison, en passant par le cautionnement et l'apostasie, ainsi que la signature du contrat de vente chez le notaire. Une institution financière doit normalement garantir l'achèvement de la construction en cas d'une faute du promoteur, histoire d'offrir une garantie pour les acheteurs. Si le constructeur n'arrive pas au bout des travaux, le gage d'acquittement sert à rembourser les sommes déjà versées. L'assurance décennale, tout comme l'assurance biennale, fait partie des impératifs dans ce genre de contrat, ce qui donne au particulier une certaine quiétude, quant aux défauts après la livraison. Les échéanciers VEFA sont en général mentionnés dans les contrats. Il se fait comme suivant en majorité, mais il y a les cas exceptionnels selon votre convention avec le promoteur immobilier

  • Le premier versement se fait en même temps que la signature du contrat de réservation, un montant généralement fixé à 2 %
  • Le deuxième, 28 % se fera suite à la signature de la clause de vente finale chez le notaire
  • Le troisième, 5 % lorsque les travaux de base touchent sa fin

C'est-à-dire, quand les fondations sont achevées le total de l'échéancier déjà versé est égal à 35%



Cette proportion n'est pas toujours la règle impérative à appliquer. En réalité, tout est fonction de l'entente entre les parties concernées

Les Sujets

Notre guide pour opter pour la vefa

La VEFA est certes plus sophistiquée qu'une vente classique. Néanmoins, il existe quelques conseils à suivre qui vous éviteront une grosse déception...

Quelles sont les garanties dans le cadre d'une VEFA ?

Les acquéreurs ont toujours des doutes dans le cadre d'une VEFA. Ils s'inquiètent sur la conformité de la livraison au plan présenté au moment...